INASANI - Homologation des Établissements et Licences
Homologuer les structures pharmaceutiques et délivrer les licences dans un même flux.
Le module porte la gestion complète de l'homologation des établissements pharmaceutiques et des licences associées.
Établissements pharmaceutiques
Le dispositif traite l'entité à réguler, pas seulement un papier isolé.
Licences
Les autorisations sont gérées comme un flux complet de décision et de suivi.
Continuité réglementaire
L'homologation reste alignée avec le socle INASANI et les autres briques réglementaires.
Points saillants
Réguler les structures pharmaceutiques
- Licences d'exploitation.Le module suit les établissements pharmaceutiques, leurs autorisations et leurs renouvellements.
- Vision entité + licence.La décision porte sur une structure réglementée, pas seulement sur un document isolé.
- Ancrage comptable et produit.La dépendance au socle transactionnel donne de la profondeur au dispositif administratif.